Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fléac-sur-Seugne (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Fléac-sur-Seugne (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime)

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Bureau de Pons

Cote : 3 Q 7903-8538

Période : 1791 - 1949

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Architecture religieuse d'Aunis et Saintonge. Eglise de Fléac (XVIe siècle). N°4346 / Editions Artistiques Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1...

Cote : 12 Fi Fléac-sur-Seugne 1

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
Architecture religieuse d'Aunis et Saintonge. Eglise de Fléac (XVIe siècle). N°4346 / Editions d'Art Raymond Bergevin ; Ramuntcho. [1920]-[...

Cote : 12 Fi Fléac-sur-Seugne 2

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
La Forcade, François de (prieur ; Fléac). – Obligation par François de La Forcade, prieur de Fléac, contre Jean Bonnin, laboureur à Saint-Gr...

Cote : 4 J 956

Période : 1699 - 1699

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Halles, Arnault des (curé ; Saint-Savinien). – Acquisition par Arnault des Halles, curé de Saint-Savinien, de Ithier de La Porte, seigneur d...

Cote : 4 J 969

Période : 1483 - 1483

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Lys, Marie (Chadenac). – Obligation par Marie Lys, de Chadenac, à Jean Phelipon, sergent royal à Fléac-sur-Seugne.

Cote : 4 J 1211

Période : 1727 - 1727

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
1901-1920

Cote : 2 E 169/7

Période : 1901 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1921-1932

Cote : 2 E 169/8

Période : 1921 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
28 février

Cote : 2 U 3/2606

Période : 1908 - 1908

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
22 août

Cote : 2 U 3/1279

Période : 1872 - 1872

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime

Fléac-sur-Seugne (Charente-Maritime, France ; commune)

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