Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-de-Saintonge (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-de-Saintonge (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime)

30 contenus liés

17 novembre

Cote : 2 U 3/1833

Période : 1883 - 1883

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Bureau de Saintes

Cote : 3 Q 14162-15554

Période : 1789 - 1947

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Saint-Sever. / F. Braun, phot-édit. Royan, date de la correspondance 1916 [Entre 1904 et 1916]

Cote : 78 Fi chemin de fer 187

Période : 1904 - 1916

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Saint-Sever-de-Saintonge. Pont-sur-la Charente. N°1783 / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 1

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[La Gare de Beillant Saint-Sever-de Saintonge.10612] / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 2

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[Saint-Sever-de-Saintonge. Pont-sur-la Charente. N°10615] / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 3

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[Saint-Sever-de-Saintonge. Pont-sur-la Charente. N°18197] / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 5

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[Saint-Sever-de-Saintonge. Pont-sur-la Charente. N°18197] / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 6

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
[Les ponts sur la Charente à Beillant Saint-Sever-de-Saintonge. N°18592] / [Raymond Bergevin]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Saint-Sever-de-Saintonge 8

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond Bergevin
18 messidor

Cote : 2 U 1/79

Période : 1802 - 1803

Fonds : 2 U 1Tribunal criminel(1799-1811)

Saint-Sever-de-Saintonge (Charente-Maritime, France)

30 contenus liés

Liens