Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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"Société de Saint-Vincent-de-Paul. Conseil central de Dijon. Assemblée générale annuelle du 23 avril 1854", Dijon, presses mécaniques de Loi...

Cote : 26 J 188

Période : 1854 - 1854

Fonds : Inventaire du fonds de l'institut Monnier (Saint-Dizier) (26 J)
Renseignements au sujet de l'acquisition d'une charge d'élu en l'élection de Bar-sur-Aube, par M. Berthier, de Chaumont (1766) ; route de Ba...

Cote : C 229

Période : 1766 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Dijon (Côte-d'Or). Lettre d'union à l'archidiacre établie à Rome en faveur des âmes du Purgatoire de la confrérie établie dans l'église Sain...

Cote : F 389

Période : 1702 - 1702

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Marsannay-la-Côte (Côte-d'Or). Factum pour le chapitre de Langres contre les religieux de Saint-Benigne de Dijon, au sujet de la dîme.

Cote : F 465

Période : 1787 - 1787

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Outremont (commune de Montsaon). Charte de Guillaume, évêque de Langres, confirmant un accord entre l'abbé de Saint-Bénigne de Dijon, le pri...

Cote : F 508

Période : 1209 - 1573

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Vignory. Manassès, évêque de Langres, fait savoir que maître Gérard de Vignory a donné à l'église Saint-Etienne tout ce qu'il possédait à Fr...

Cote : F 600

Période : 1179 - 1800

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Contrat de mariage passé entre Africain de Mailly, baron d'Ecot, Clinchamp et Villiers-les-Pots, bailli de Dijon et Béatrix de Pontarlier, v...

Cote : F 745

Période : 1548 - 1548

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Bulles pontificales.

Cote : G 9

Période : 1259 - 1344

Fonds : Evêché de Langres
Dernier inventaire des seigneuries de l'évêque. Tome 1er, Duché et pairie de Langres.

Cote : G 33

Période : 1741 - 1741

Fonds : Evêché de Langres
Droits et privilèges de l'évêché de Langres.

Cote : G 38

Période : 1190 - 1671

Fonds : Evêché de Langres

Dijon (Côte-d'Or, France)

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