Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Réclamations des détenus pour subir la peine à Chalon (1824-1892, 1909), Autun (1859), Charolles (1860), Dôle (1856), Louhans (1853), Mâcon ...

Cote : 1 Y 185

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Jean-Baptiste Dure.- Extrait de baptême (1782). Carrière militaire : états de service, permissions, avis de nomination, certificat de nomina...

Cote : J 1266

Période : 1782 - 1871

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Généralités.- Enquêtes sur l'avant projet d'une ligne Roanne - Digoin, présenté par Boué et Dumas, banquiers à Paris (1831) ; d'une ligne Pa...

Cote : 5 S 78

Période : 1831 - 1882

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Traités avec la compagnie PLM pour le raccordement et la traversée à niveaux des lignes de Dijon à Saint-Amour, de Chalon-sur-Saône à Bourg-...

Cote : 5 S 284

Période : 1904 - 1907

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
3e section : Dijon - Chalon-sur-Saône.

Cote : 5 S 22 - 24

Période : 1844 - 1852

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Rapports des ingénieurs sur l'avancement des travaux de la portion située en Saône-et-Loire (1844, 1851). Procès-verbal d'estimation général...

Cote : 5 S 22

Période : 1844 - 1851

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Achats par l'État de terrains sur diverses communes entre Chagny et Chalon-sur-Saône (1844-1851), à Chagny (1844-1851), Rully (1844-1849).

Cote : 5 S 23

Période : 1844 - 1851

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Achats de terrains par l'État à Fontaines (1844-1851), Farges (1844-1848), Champforgeuil (1844, 1848), Châtenoy-le-Royal (1844-1851), Mellec...

Cote : 5 S 24

Période : 1844 - 1852

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
La Provence. Avignon. Vue générale du palais des papes. Extraits du poèmes du Rhône de Frédéric Mistral. | C.P.A.

Cote : 25 Fi 1

Fonds : Fonds Augoyard (25FI)
Orange. Le théâtre antique. Détail des gradins. Ma Provence par Jean Aicard. | C.P.A.

Cote : 25 Fi 2

Fonds : Fonds Augoyard (25FI)

Dijon (Côte-d'Or, France)

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