Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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1865-1905

Cote : 20070524/827

Période : 1865 - 1947

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1882-1888

Cote : 20070525/64

Période : 1882 - 1949

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1888-1917

Cote : 20070525/65

Période : 1882 - 1949

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1917-1949

Cote : 20070525/66

Période : 1882 - 1949

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
ORGANISATION DE L'ECOLE

Cote : 20000384/2-20000384/3

Période : 1880 - 2000

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)
Transfert de l'école à Lyon (suite) | - Visite de M. Chalandon, ministre de l'équipement : 4 photographies, 1969. | - Présentation des diffé...

Cote : 20000384/3

Période : 1969 - 1987

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)
1941-1973 et 1978

Cote : 20000384/3

Période : 1941 - 1989

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)
1979-1989

Cote : 20000384/4

Période : 1941 - 1989

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)
Conseil d'administration pleinier : PV de réunion, motions, présentation du budget, rapport sur le compte financier, pièces annexes, rapport...

Cote : 20000384/4-20000384/5

Période : 1957 - 1994

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)
1991-1994.

Cote : 20000384/5

Période : 1957 - 1994

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Ecoles normales supérieures (ENS) ; Ecole normale supérieure de Saint-Cloud (1880-2000)

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

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