Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Séverin-sur-Boutonne (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Séverin-sur-Boutonne (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Séverin-sur-Boutonne (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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1913-1922

Cote : 2 E 415/19

Période : 1913 - 1922

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1923-1932

Cote : 5 E 455

Période : 1923 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
2 avril

Cote : 2 U 3/3518

Période : 1952 - 1952

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
27 juillet

Cote : 2 U 3/15

Période : 1811 - 1811

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Bureau d'Aulnay

Cote : 3 Q 941-1388

Période : 1811 - 1945

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
15 mai

Cote : 2 U 3/1027

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Naissances Mariages Décès

Cote : 2 E 415/20

Période : 1923 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1912

Cote : 2 E 415/18

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1912

Cote : 5 E 453

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1913-1922

Cote : 5 E 454

Période : 1913 - 1922

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales

Saint-Séverin-sur-Boutonne (Charente-Maritime, France)

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