Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gensac-la-Pallue (Charente, France)

Source :

GeoNames :
Gensac-la-Pallue (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - commune
Gensac-la-Pallue (Nouvelle-Aquitaine,Charente) - lieu habité

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Fragments de sceaux sur queues de parchemin.

Cote : 12 H 58 (1)

Période : 1226 - 1671

Fonds : Prieuré de Bouteville
Gensac.

Cote : 12 H 59

Période : 1452 - 1671

Fonds : Prieuré de Bouteville
Sceau sur un hommage de 1457 par Jean Frondebeuf.

Cote : 12 H 60 (2)

Période : 1345 - 1506

Fonds : Prieuré de Bouteville
Sceau ovale sur un hommage de 1498 par Agnès de Frondebeuf.

Cote : 12 H 60 (3)

Période : 1345 - 1506

Fonds : Prieuré de Bouteville
Feuillade, Fléac, Fleurac, Fontclaireau, Fontenille, Fouquebrune, Fouqueure, Garat, Gardes, Genac, Genouillac, Gensac-la-Pallue, Genté, Gime...

Cote : 1 W 392

Période : 1944 - 1945

Fonds : Archives du cabinet du préfet durant la Seconde Guerre mondiale
Confolens-Sud, Jarnac, Montemboeuf, Saint-Claud, Segonzac.

Cote : 1 W 416

Période : 1945 - 1945

Fonds : Archives du cabinet du préfet durant la Seconde Guerre mondiale
Canton de Segonzac, communes d'Ambleville à Juillac-le-Coq.

Cote : 1812 W 55

Période : 2012 - 2012

Fonds : 1812 W - Elections législatives de 1997, 2002 et 2012. Elections présidentielles de 2002 et 2012.
Cantons de Segonzac à Villefagnan, résultats du 1er tour.

Cote : 1812 W 64

Période : 2012 - 2012

Fonds : 1812 W - Elections législatives de 1997, 2002 et 2012. Elections présidentielles de 2002 et 2012.
Canton de Segonzac, communes de Ambleville à Lignières-Sonneville.

Cote : 1812 W 116

Période : 2012 - 2012

Fonds : 1812 W - Elections législatives de 1997, 2002 et 2012. Elections présidentielles de 2002 et 2012.
Gensac-La-Pallue.

Cote : 3 M 259

Période : 1920 - 1939

Fonds : 3 M - Elections

Gensac-la-Pallue (Charente, France)

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