Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Palais-de-Négrignac (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Palais-de-Négrignac (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Palais-de-Négrignac (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

29 contenus liés

Monument aux morts. - Construction d'un monument ; attribution de trophées de guerre

Cote : E-dépôt 5/401 - 1 M 3

Période : 1922 - 1923

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
21 juillet

Cote : 2 U 3/3257

Période : 1937 - 1937

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Maugars, notaire à Saint-Palais (minutes années 1760-1802)

Cote : 3 E 4697-4706

Période : 1760 - 1802

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Minutes

Cote : 3 E 4697-4706

Période : 1760 - 1802

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1760-1764

Cote : 3 E 4697

Période : 1760 - 1764

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1777-1784

Cote : 3 E 4700

Période : 1777 - 1784

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1792-1793

Cote : 3 E 4703

Période : 1792 - 1793

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
an IV-an VI

Cote : 3 E 4705

Période : 1795 - 1797

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Moulinier, Pierre (marchand ; Saint-Palais-de-Négrignac). – Permission de bâtir une maison forte accordée par Léonor Chabot, seigneur de Mon...

Cote : 4 J 2345

Période : 1597 - 1597

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Betheau, Pierre. – Baillette par Guy Chabot de Saint-Gellais, seigneur de Jarnac et Montlieu à Pierre Betheau de 16 journaux de bocage et la...

Cote : 4 J 2322

Période : 1567 - 1567

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Saint-Palais-de-Négrignac (Charente-Maritime, France)

29 contenus liés

Liens