Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chepniers (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Chepniers (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Chepniers (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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1903-1912

Cote : 2 E 105/14

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
François Coustolle

Cote : 3 E 4797-4806

Période : 1808 - 1840

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Laugeay

Cote : 3 E 4875-4880

Période : 1753 - 1792

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Jacques Amaniou

Cote : 3 E 4783-4794

Période : 1774 - 1804

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Paulin Martin

Cote : 3 E 76/2129-2152

Période : 1860 - 1883

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Célestin Martin

Cote : 3 E 76/2153-2156

Période : 1883 - 1886

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Militaires exemptés, réformés

Cote : E-dépôt 108/109 - 1 H 5

Période : 1914 - 1916

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
Chevaux et juments

Cote : E-dépôt 108/109 - 2 H 2

Période : 1877 - 1923

Fonds : Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série E-dépôt
9 février

Cote : 2 U 3/2162

Période : 1892 - 1892

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Minutes

Cote : 3 E 76/2108-2128

Période : 1840 - 1860

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers

Chepniers (Charente-Maritime, France)

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