Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; arrondissement) -- Enregistrement

Source :

GeoNames : Arrondissement de La Rochelle (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime)

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Bureau de La Jarrie

Cote : 3 Q 3314-3685

Période : 1787 - 1935

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Bureau de La Rochelle

Cote : 3 Q 9637-11216

Période : 1780 - 1952

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Bureau de Saint-Martin-de -Ré

Cote : 3 Q 12508-13115

Période : 1787 - 1950

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Bureau d'Ars-en-Ré

Cote : 3 Q 691-940

Période : 1855 - 1943

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Bureau de Courçon

Cote : 3 Q 1993-2427

Période : 1793 - 1947

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Bureau de Marans

Cote : 3 Q 4561-4988

Période : 1790 - 1945

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; arrondissement) -- Enregistrement

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