Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meaux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Meaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Meaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1222 - 1949

Fonds : Commune de Meaux
Copie de la charte de franchise accordée à la ville par Thibault VI, comte de Champagne en Brie.

Cote : 54EDT/AA1

Période : 1222 - 1222

Fonds : Commune de Meaux
Consentement et observations d'Henri IV, roi de France, aux articles des habitants de Meaux après la soumission volontaire de ...

Cote : 54EDT/AA2

Période : 1594 - 1594

Fonds : Commune de Meaux
Armoiries : arrêté du conseil d'état, minute d'un certificat du maire et des échevins constatant l'ancienneté des armes de la ...

Cote : 54EDT/AA3

Période : 1697 - 1698

Fonds : Commune de Meaux
Série BB - Administration communale

Période : 1222 - 1949

Fonds : Commune de Meaux
Création, réunion et suppression d'offices : édits, déclarations du roi, arrêts du conseil d'état, sceau, correspondance.

Cote : 54EDT/BB1

Période : 1683 - 1764

Fonds : Commune de Meaux
Registres des délibérations du bureau de l'hôtel de ville microfilmés

Cote : 1MI1783-1MI1793

Période : 1748 - 1790

Fonds : Commune de Meaux
1748-1764

Cote : 1MI1783

Période : 1748 - 1764

Fonds : Commune de Meaux
1754-1770

Cote : 1MI1788

Période : 1754 - 1770

Fonds : Commune de Meaux
1765-1771

Cote : 1MI1784

Période : 1765 - 1771

Fonds : Commune de Meaux

Meaux (Seine-et-Marne, France)

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