Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Grâce-Dieu (Benon, Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Benon (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Prise de possession par François Gaspard Branché, prêtre du diocèse de Chalons-sur-Marne, religieux de l'ordre des Citeaux, demeurant en l'a...

Cote : 3 E 1669-liasse3/fol.580

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Étienne François Vacher, seigneur de La Casse, demeurant à Rioux avec son épouse Françoise Gastineau, héritière de sa mère ...

Cote : 3 E 1666-liasse1/fol.214-215

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Pierre Barthélemy Girard de Bellevue, procureur cellerier de l'abbaye de La Grâce-Dieu, à André Mousnier, laboureur à boeufs, et so...

Cote : 3 E 1670-liasse1/fol.183

Période : 1759 - 1759

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par François Ruffin, charpentier de gros oeuvres, et son épouse Louise Rousseau, demeurant à Marsilly, envers l'abbaye du Celli...

Cote : 3 E 1666-liasse2/fol.458

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transaction entre, d'une part, les religieux de l'abbaye de La Grâce-Dieu, et d'autre part, Jacques Louis Albert de Gaallon (ou Gallon), sei...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.229-230

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport par Marie Louise Thérèse Moreau, demeurant à l'hôpital général de La Rochelle, agissant aussi pour son frère Louis Auguste Moreau,...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.525-527

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Pierre Barthélemy Girard de Bellevue, procureur cellérier de l'abbaye de La Grâce-Dieu, y demeurant, à René Toyon, charpentier de g...

Cote : 3 E 1665-liasse2/fol.491-492

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Élisabeth Legouge, de La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, Grande Rue, veuve de Michel Lestrille, marchand, et par Pierre B...

Cote : 3 E 1667-liasse2/fol.250-251

Période : 1756 - 1756

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Ratification par Louis Auguste Moreau, curé à Landrais, du transport de rente consenti, le 29 novembre 1754, par sa soeur Marie Louise Thérè...

Cote : 3 E 1667-liasse2/fol.290

Période : 1756 - 1756

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Jeanne Brenon, épouse et procuratrice* de Pierre Forgeau, tailleur d'habits parti à Saint-Domingue [Antilles], héritière de...

Cote : 3 E 1667-liasse2/fol.223

Période : 1756 - 1756

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

La Grâce-Dieu (Benon, Charente-Maritime, France)

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