Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemme-la-Plaine (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Gemme-la-Plaine (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Sainte-Gemme-la-Plaine (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

22 contenus liés

Illustrations iconographiques de lycées agricoles (LA), collèges agricoles (CA), écoles d'agriculture et écoles ménagères d'agriculture

Cote : 20090202/39

Période : 1964 - 1973

Fonds : Ministère chargé de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives de la mission des affaires générales (...
Le château de Mingraud.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Papiers censiers

Période : 1380 - 1700

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
XVIIe siècle.

Cote : 3 H 1/369

Période : 1601 - 1700

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Dons et legs. Sainte-Gemme-la-Plaine. MORINEAU Paul : commune (sans suite).

Période : 1937 - 1937

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Les rues : route de Nantes et sa voie ferrée avec train à vapeur et l'entreprise du chocolat Meunier (vue 1), rue de l'église (vue 2).

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Sainte-Gemme-la-Plaine.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Portion de route à partir de "Nalliers", passant à "Chevrette" et allant bien au-delà du pont "Chevrette", proche "Les-Ardiliers".

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494
Portion de route de part et d'autre de "Luçon", à partir d'"Argilly" jusque proche Beugné-l'Abbé ("Beugne").

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494
Auger, Jules Émile François (1886-....)

Cote : 19800035/54/6543

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A

Sainte-Gemme-la-Plaine (Vendée, France)

22 contenus liés

Liens