Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Génard (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Saint-Génard (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Inventaire après décès de Louis Marie Joseph Frottier, comte de La Coste-Messelière, maréchal de camp, ancien premier sous-lieutenant des ch...

Cote : MC/ET/XCI/1170

Période : 1778 - 1778

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Marie Émilie Hémon épouse Béguier (Niort : hospice ; Saint-Liguaire : commune, 1876) ; Julienne Dauvillier (Nanteuil, Saivres : fabrique, 18...

Cote : 4 O 14

Période : 1876 - 1894

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Saint-Génard

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Appoline Frotier de la Coste-Messelière veuve Jard-Panvillier (commune : terrain pour l'agrandissement du cimetière, 1872).

Cote : 4 O 224

Période : 1872 - 1872

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Appoline Frotier de la Coste-Messelière veuve Jard-Panvillier (pauvres, 1876-1878).

Cote : 4 O 14

Période : 1876 - 1878

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Saint-Génard : PC07925106G0001 ; PC07925106G0002 ; PC07925106G0003 ; PC07925106G0004. Saint-Médard : PC07928206G0001 ; PC07928206G0002. Sain...

Cote : 2099 W 32

Période : 2006 - 2006

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(2006)
Saint-Génard

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Architecture religieuse

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Église

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Bâtiment d'habitation

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Château

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Bâtiment industriel

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Moulin

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Établissement d'enseignement

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Population scolaire

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Saint-Génard

Fonds : Monographies communales et scolaires : répertoire méthodique
Saint-Génard : PC07925100G0001 ; PC07925100G0002 ; PC07925100G0003. Saint-Maixent-l'École : PC07927000J0022 ; PC07927000J0030. Sainte-Néomay...

Cote : 1925 W 18

Période : 2000 - 2000

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(1997-2000)
Villiers-sur-Chizé : PC07935200C0001 ; PC07935200C0002 ; PC07935200C0003. Vitré : PC07935300G0001 ; PC07935300G0002 ; PC07935300G0003 ; PC07...

Cote : 1925 W 24

Période : 2000 - 2000

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(1997-2000)
Saint-Génard

Période : 1999 - 1999

Fonds : Fonds Bernard Michel (photographies aériennes)
Saint-Etienne-la-Cigogne : PC24798C0001 ; PC24798C0002. Saint-Génard : PC25198G0001 ; PC25198G0002. Saint-Maixent-l'Ecole : PC27098J0017. Sa...

Cote : 1923 W 17

Période : 1998 - 1998

Fonds : DDE. Subdivision territoriale de Brioux-sur-Boutonne.(1998)
Saint-Génard

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Plan napoléonien

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Saint-Génard.

Cote : 3 O 1421

Période : 1839 - 1873

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Saint-Génard.

Cote : 3 O 1422

Période : 1864 - 1908

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Saint-Génard.

Cote : 3 O 1423

Période : 1866 - 1930

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Saint-Génard (Deux-Sèvres, France)

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