Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouthiers-sur-Boëme (Charente, France)

Source :

GeoNames :
Mouthiers-sur-Boëme (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - commune
Mouthiers-sur-Boëme (Nouvelle-Aquitaine,Charente) - lieu habité

302 contenus liés

1. Notes sur l'église Saint-Arthémy de Blanzac-Porcheresse : «Blanzac. Clocher - Gâbles avec une seule ouverture large». 2. Notes sur les ég...

Cote : 90 J 35/61

Période : 1895 - 1895

Fonds : Jean-Auguste Brutails
1. Notes sur l'église Saint-Hilaire de Mouthiers-sur-Boëme : «Analogie dans certains chapiteaux avec Saint-Seurin porche Sud ??». Lorsque Br...

Cote : 90 J 35/62

Période : 1895 - 1895

Fonds : Jean-Auguste Brutails
LA LANDE, Louis de

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Mouthiers-sur-Boëme.

Cote : 2 E

Période : 1653 - 1929

Fonds : Notaires
Minutes du notaire Jean Augier.

Cote : 2 E 17621 - 17646

Période : 1899 - 1921

Fonds : Notaires
1er décembre 1899 au 25 décembre 1900.

Cote : 2 E 17621

Période : 1899 - 1900

Fonds : Notaires
4 janvier au 31 décembre 1901.

Cote : 2 E 17622

Période : 1901 - 1901

Fonds : Notaires
3 janvier au 29 décembre 1902.

Cote : 2 E 17623

Période : 1902 - 1902

Fonds : Notaires
8 janvier au 30 décembre 1903.

Cote : 2 E 17624

Période : 1903 - 1903

Fonds : Notaires
6 janvier au 30 décembre 1904.

Cote : 2 E 17625

Période : 1904 - 1904

Fonds : Notaires

Mouthiers-sur-Boëme (Charente, France)

302 contenus liés

Liens