Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Suzanne (Sainte-Suzanne-et-Chammes, Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Suzanne (Pays de la Loire, Mayenne)

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Famille de Choiseul-Praslin.

Cote : MC/DC/LVIII/54

Période : 1792 - 1796

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
HORDÉ DE LA HUBERDERIE ; HORDÉ, François Joseph

Cote : V/1/455

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
PÉLISSON, Pierre

Cote : V/1/323

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
LE LONG, Servais

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
LELEU

Cote : V/1/275

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
AVENEAU, François

Cote : V/1/284

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
GUÉDON DES MAILLETS ; DES MAILLETS, François Pierre

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
AVENEAU, Jacques François

Cote : V/1/503

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
PROVOST DEBRÉ ; PROVOST DE BRÉ ; PRÉVOST DEBRÉ, René François

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Comptes de la baronnie de Sainte-Suzanne, rendus par M. François Pouget, receveur institué par la reine Marguerite.

Cote : Q/1/*/701

Période : 1604 - 1604

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1

Sainte-Suzanne (Sainte-Suzanne-et-Chammes, Mayenne, France)

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