Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballon (Sarthe, France)

Source :

GeoNames : Ballon (Pays de la Loire, Sarthe)

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LEMORE, François

Cote : V/1/259

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
JOUBART, Jean

Cote : V/1/417

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
FARIBAULT, Bernard

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
LAUNAY, Denis Julien de

Cote : V/1/473

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
VOISIN DE LA BLOTERYE, Michel

Cote : V/1/339

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
ANFRAY, Guillaume Charles

Cote : V/1/351

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
SIMON, Victor

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
DUBOIS, Claude

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
POISSON, Denis

Cote : V/1/232

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Contrat d'apprentissage pour dix ans, au profit de Pierre Baron, âgé de neuf ans, (1) orphelin, natif de la paroisse de Sainte-Jamme (2) en ...

Cote : MC/ET/IX/288

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude HUART, 22 mai 1609 - 22 août 1631 (étude IX)

Ballon (Sarthe, France)

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