Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cram-Chaban (Charente-Maritime, France, commune)

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Joubert du Landreau (Cram-Chaban). – Papiers Joubert du Landreau demeurant à Cram-Chaban.

Cote : 4 J 926

Période : 1801 - 1900

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Couillaud, François (laboureur ; Lalaigne). – Acquisition par Jean , marchand à Cram, de François Couillaud, laboureur à Lalaigne.

Cote : 4 J 1171

Période : 1638 - 1638

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Prise de possession par Arnaud de Belbezé (ou Bellebeze), religieux feuillant du monastère de Citeaux de Poitiers, du prieuré et de la cure ...

Cote : 3 E 1671-liasse2/fol.446-447

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Naissances

Cote : 2 E 141/16

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 141/17

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Décès

Cote : 2 E 141/18

Période : 1905 - 1920

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Naissances

Cote : 2 E 141/19

Période : 1921 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 141/20

Période : 1921 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Décès

Cote : 2 E 141/21

Période : 1921 - 1935

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1912

Cote : 5 E 689

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales

Cram-Chaban (Charente-Maritime, France, commune)

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