Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier-de-Médillan (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Montpellier-de-Médillan (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Montpellier-de-Médillan (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Année 1751

Cote : 3 E 54/478

Période : 1751 - 1751

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1753

Cote : 3 E 54/480

Période : 1753 - 1753

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1756

Cote : 3 E 54/483

Période : 1756 - 1756

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1758

Cote : 3 E 54/485

Période : 1758 - 1758

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1760

Cote : 3 E 54/487

Période : 1760 - 1760

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1764

Cote : 3 E 54/491

Période : 1764 - 1764

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1774

Cote : 3 E 54/501

Période : 1774 - 1774

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Année 1777

Cote : 3 E 54/504

Période : 1777 - 1777

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Hillairet (fils), notaire à Montpellier-le-Médillan (minutes années 1780-1800)

Cote : 3 E 54/507-527

Période : 1780 - 1800

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Minutes

Cote : 3 E 54/507-527

Période : 1780 - 1800

Fonds : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac

Montpellier-de-Médillan (Charente-Maritime, France)

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