Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barcelonne-du-Gers (Gers, France)

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Barcelonne-du-Gers (Occitanie, Gers) - commune
Barcelonne-du-Gers (Occitanie,Gers) - lieu habité

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1780

Cote : 3 E 54 / 126

Période : 1780 - 1780

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
12 vendémiaire an IV - 28 fructidor an V

Cote : 3 E 54 / 134

Période : 1795 - 1797

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
7 vendémiaire an VIII - 1er jour complémentaire an IX

Cote : 3 E 54 / 135

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
2 vendémiaire an XIV - 22 décembre 1808

Cote : 3 E 54 / 138

Période : 1805 - 1808

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1781 - 1782

Cote : 3 E 54 / 127

Période : 1781 - 1782

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1789 - 1790

Cote : 3 E 54 / 131

Période : 1789 - 1790

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
11 vendémiaire an X - 1er jour complémentaire an XI

Cote : 3 E 54 / 136

Période : 1801 - 1803

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
2 vendémiaire an XII - 25 fructidor an XIII

Cote : 3 E 54 / 137

Période : 1803 - 1804

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1783 - 1784

Cote : 3 E 54 / 128

Période : 1783 - 1784

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour
1785 - 1786

Cote : 3 E 54 / 129

Période : 1785 - 1786

Fonds : Sous-série 3 E 54 - Etude notariale Balluteau - Dupis - Galiay, Aire-sur-l'Adour

Barcelonne-du-Gers (Gers, France)

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