Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales, France)

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GeoNames : Canet-en-Roussillon (Occitanie,Pyrénées-Orientales)

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Archives du Gard

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Études préliminaires, documents de base

Cote : 122 J 449

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Permis de construire

Cote : 122 J 451

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Litiges et réceptions

Cote : 122 J 452

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Plans

Cote : 122 J 1447

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Appel d'offre

Cote : 122 J 679

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Lot 1 à 8, dossier entreprise et chauffage

Cote : 122 J 233

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Lot 9 à 14,électricité, ascenseur, dossier entreprises

Cote : 122 J 639

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Modifications et demande de permis de construire

Cote : 122 J 257

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Plans

Cote : 122 J 1084

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Correspondance

Cote : 122 J 1224

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Dossier chantier

Cote : 122 J 968

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
1972

Cote : 122 J 3

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Calques descriptifs et manuscrits

Cote : 122 J 81

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Litige Berta

Cote : 122 J 597

Période : 1974 - 1974

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
1970

Cote : 122 J 450

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Procès verbaux

Cote : 122 J 98

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Appel d'offre

Cote : 122 J 97

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)

Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales, France)

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