Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Installations classées. Hydrocarbures : L'Argentière-la-Bessée, Baratier, La Freissinouse, Laragne, Saint-Martin-de-Queyrières, Gap, Marseil...

Cote : 1347 W 11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
1990-1991 .

Cote : 1596 W 5

Période : 1988 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Conventions d'allocations spéciales licenciement du fond national de l'emploi.

Cote : 1599 W 4

Période : 1995 - 1999

Fonds : Bordereau de versement de l'Inspection du travail des Hautes-Alpes
Mémoire sur l'itinéraire de Grenoble à Sisteron et Marseille par le col de La Croix-Haute et délibération du conseil municipal de Serres (18...

Cote : 15 J 21

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire numérique du fonds Itier
Tome 15.

Cote : A 15

Période : 1683 - 1722

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Marseille

Cote : 24 Fi 392

Période : 1883 - 1992

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/20 000e

Cote : 24 Fi 392

Période : 1883 - 1992

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Marseille, feuille 74.

Cote : 24 Fi 392

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
: ELUS LOCAUX | . Associations d'élus locaux, statut des différentes associations et congrès. | . Lettre de Monsieur PONIATOWSKI aux élus lo...

Cote : 19780341/1

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: STATISTIQUES GENERALES SUR LES FINANCES LOCALES | . Rapport de la Mission des statistiques et d'analyses financières sur les finances dépa...

Cote : 19780341/2

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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