Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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. Construction d'un poste d'accostage pour minéraliers et d'un terre-plein de stockage. 1959-1977 | . Construction d'un magasin et installat...

Cote : 19850269/193

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. Etablissement d'un outillage privé avec obligation de service public : avenant n°1 (arrêté du 4.1.1960) installations d'un chai maritime p...

Cote : 19850269/194

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
* Concarneau. | . Concession d'outillage public à la CCI. cahier des charges du 1929, 2è avenant (construction d'un slipway arrêté du 7.3.19...

Cote : 19850269/195

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
* Lorient (port de commerce). | . Concession d'outillage public à la CCI. cahier des charges (arrêté du 30 novembre 1951) avenant du 8 août ...

Cote : 19850269/196

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. Concession d'outillage public à la CCI Acquisition de matériel (grues, équipement électrique, remorqueur). 1962-1980 | . Concession d'out...

Cote : 19850269/197

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
* Lorient (port de pêche). | . Avenant n°1 au cahier des charges du 23-12-1972 (20-11-1979, modification des limites de la concession). 1978...

Cote : 19850269/198

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. Acquisition de matériel (remorqueur, pompe à poissons). 1973-1981 | . Amélioration du processus de vente du poisson à la criée. 1978

Cote : 19850269/199

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. Rachat par l'Etat à la SPPL de la concession du port de pêche. 1962-1974

Cote : 19850269/200

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
* La Rochelle - Pallice. | . Concession d'outillage public à la CCI. cahier des charges annexé au décret du 10 juillet 1922 ; avenants des 9...

Cote : 19850269/201

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
. Travaux d'amélioration et d'aménagement : agrandissement du môle d'escale, construction d'un hangar au bassin à flot. Remise en état des t...

Cote : 19850269/202

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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