Document d'archives : * Lorient (port de pêche). . Avenant n°1 au cahier des charges du 23-12-1972 (20-11-1979, modification des limites de la...
Titre :
* Lorient (port de pêche). . Avenant n°1 au cahier des charges du 23-12-1972 (20-11-1979, modification des limites de la concession). 1978-1979 . Modifications relatives au cahier des charges de la concession du port de pêche dans le cadre de son maintien à la SPPL (Société du port de pêche de Lorient) avenant n°2. 1966-1969 . Travaux d'amélioration et d'aménagement. 1970-1979
Cote :
19850269/198
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique