Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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PERSONNEL : rémunération : projet de modification de l'échelle des rémunérations des agents titulaires,...

Cote : 605WP/4/2

Période : 1944 - 1944

Fonds : Administration municipale
Instituts pour aveugles, sourds et muets et aliénés.

Cote : E DEPOT MODENE 3 Q 1

Période : 1873 - 1895

Fonds : Commune de Modène
Papiers personnels ; nécrologie

Cote : 108 J 6

Période : 1902 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Aide aux femmes en prison

Cote : 1660 W 650

Période : 1960 - 1991

Fonds : Maison d'arrêt d'Avignon
Gestion des immeubles loués appartenant à Camille Olive, son épouse Lucie Gavot ou sa belle-mère veuve Gavot née Joueou

Cote : 74 J 34

Période : 1896 - 1925

Fonds : Fabrique de berlingots Eysséric
La Documentation française illustrée [géographie, économie]. Paris La Documentation française 1950-1958

Cote : 169 J 692

Période : 1950 - 1958

Fonds : Fonds Pierrette et René Grosso
Marseille

Cote : 1-MAI-68-1B5-A

Période : 1968 - 1969

Fonds : Fonds Mai 68
BUREAU DE BIENFAISANCE : - Organisation et fonctionnement : textes officiels, brochures, correspondance...

Cote : 744WP/96/1

Période : 1800 - 1885

Fonds : Santé et action sociale
Cartes éditées par l'Institut géographique national (IGN)

Cote : 169 J 400

Période : 1971 - 1984

Fonds : Fonds Pierrette et René Grosso
TRANSPORTS EN COMMUN : - Contrôle des services concédés : Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon...

Cote : 47WP/9/3

Période : 1936 - 1937

Fonds : Transports et réseaux

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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