Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Charles HEDELINE

Cote : 4 E 1/613

Période : 1748 - 1748

Fonds : Chambre des notaires de Dijon (4 E 1)
Exemption de péages.

Cote : 11 H 93

Période : 1170 - 1537

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Dossier individuel de personnel de WACEK, LÉON MARIUS MARTIN

Cote : AC 21 P 407957

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre W (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de WACOGNE / OLLIVIER, LUCIENNE MARTHE

Cote : AC 21 P 407990

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre W (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de WOLFF / ARENE, MARIE, VICTORINE

Cote : AC 21 P 409058

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre W (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SCULTORE, PIERRE

Cote : AC 21 P 398128

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SEILLE, JEAN JULIEN

Cote : AC 21 P 398297

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SEREN, CÉLESTIN ROGER

Cote : AC 21 P 398525

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SOGGIU, EMILE HENRI

Cote : AC 21 P 399443

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SOGGIU, EMILIENNE MARIE

Cote : AC 21 P 399444

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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