Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Instituts pour aveugles, sourds et muets et aliénés.

Cote : E DEPOT MODENE 3 Q 1

Période : 1873 - 1895

Fonds : Commune de Modène
Papiers personnels ; nécrologie

Cote : 108 J 6

Période : 1902 - 1950

Fonds : Fonds Hyacinthe Chobaut
Aide aux femmes en prison

Cote : 1660 W 650

Période : 1960 - 1991

Fonds : Maison d'arrêt d'Avignon
Scolarité, services militaires et mariage

Cote : 2 E 9/179

Période : 1819 - 1856

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Mémoires et projets concernant les affaires du pays, Comtat et Provence, particulièrement les limites et la voie rhodanienne

Cote : 2 E 9/1238

Période : 1500 - 1772

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Papiers personnels

Cote : 201 J 1

Période : 1789 - 1792

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Sociétés populaires

Cote : 201 J 4

Période : 1792 - 1794

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Mission à Salon : lettres du représentant du peuple Maignet à Fouque, président du tribunal criminel de Vaucluse, nommé commissaire du repré...

Cote : 201 J 9

Période : 1793 - 1794

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Laissez-passer délivré par la municipalité d'Apt au citoyen Fouque (2 vendémiaire an III)

Cote : 201 J 15

Période : 1794 - 1795

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Autorisations accordées par la municipalité d'Apt

Cote : 201 J 23

Période : 1797 - 1798

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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