Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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AMORETTI Adolphe, changeur, CURIEL Isaac, banquier et DARIER Charles, comptable, introduction et émission de fausses monnaies turque et égyp...

Cote : 2 U 582

Période : 1881 - 1883

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
1351 - 1353

Cote : 3 E 7/39

Période : 1351 - 1353

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1352 - 1353

Cote : 3 E 7/40

Période : 1352 - 1353

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1362 - 1363

Cote : 3 E 7/41

Période : 1362 - 1363

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
1348 - 1352

Cote : 3 E 7/49

Période : 1348 - 1352

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
JAUME Joseph, marchand, et son frère, Thimothée, bouchonnier, PONS Adrien, pharmacien, troubles politiques, tentative de meurtre et de destr...

Cote : 2 U 424

Période : 1851 - 1860

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ROCHIA Joseph, charretier, vol de toile et de souliers, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (08 mai-18 juillet 1859) ; TONTANA Stéphano, c...

Cote : 2 U 471

Période : 1859 - 1860

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CHABRAND Auguste, cordonnier, vol de chaussures et de lingerie, tentative de vol, Toulon (06 octobre 1866-28 janvier 1867) ; MARIN Joseph, j...

Cote : 2 U 510

Période : 1866 - 1876

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
VETAULT Jean-Pierre, écrivain public, vol d'objets mobiliers, de vêtements, de bijoux, de papiers, de linge et de sommes d'argent, Cuges-les...

Cote : 2 U 526

Période : 1869 - 1871

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GINELLO Antoine, cultivateur, REBOUL épouse GINELLO Caroline, cultivatrice, coups et blessures, Plan-de-la-Tour (04 mars-02 mai 1874) ; ROUV...

Cote : 2 U 551

Période : 1874 - 1875

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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