Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Procédures contre Pierre Bellamy, négociant à Marseille (1775, 14 mars).

Cote : F 682

Période : 1775 - 1775

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Lettre de Nicolas-Etienne Girardon, peintre à Marseille, au maire de Chaumont, pour lui demander : 1° une expédition du jugement rendu contr...

Cote : F 714

Période : 1814 - 1814

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Reconnaissance d'une rente de cinq livres sur une maison de Chamarandes dûe par les héritiers de Claude Morizot au sieur Martin de Froideau,...

Cote : F 748

Période : 1755 - 1782

Fonds : Inventaire de la série F : fonds Laloy
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Barret Félix, quincaillerie, Vesoul, Haute-Saône (19...

Cote : 72 J 229

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Benoto, Sté française de construction de bennes auto...

Cote : 72 J 234

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Berthet Rose, Sainte-Hélène-sur-Isère, Savoie (1950)...

Cote : 72 J 235

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Compagnie centrale Rousselot, gélatines, colles fort...

Cote : 72 J 250

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Comptoir alsacien technico-industriel des sables et ...

Cote : 72 J 251

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Quénot Maurice, chauffage central, Epinal, Vosges (1...

Cote : 72 J 303

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Reynaud Pierre, quincaillerie moderne, Gap, Hautes-A...

Cote : 72 J 307

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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