Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Cote : 19810024/1

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Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Projet de dossier pilote carrefours dénivelés schémas. 0000

Cote : 19810024/3

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
D.L.I. ARRONDISSEMENT LI A.D.M. | . AIRES DE SERVICE ET DE STATIONNEMENT

Cote : 19810024/6-19810024/41

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Aires de service et de stationnement - Correspondance et Plans. 1963

Cote : 19810024/7

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- " " " " " 1964

Cote : 19810024/8

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- " " " " " 1976

Cote : 19810024/20

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
ECHANGEURS

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
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Période : 1960 - 1979

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Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
. AVIS DU S.E.T.R.A. SUR ENQUETES D'UTILITE PUBLIQUE

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
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Cote : 19810024/30

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Période : 1986 - 1988

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Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
Marseille

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
,,,,,,,,, Dôle Douai Laval Le Mans Lons-le-Saunier Lorient Marseille Metz Mézières Moulins

Cote : F/21/4615/B

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
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Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Commémoration du centenaire

Cote : dossier 1

Période : 1906 - 1906

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Lons-le-Saunier. Ecole municipale

Période : 1921 - 1923

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Mézières. Ecole municipale

Période : 12 - 1929

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Professeurs

Cote : dossier 2

Période : 1884 - 1911

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
MAYOUSSE, Jean Baptiste

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BRIGNOL, Pierre

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DURRAND, Jean Baptiste Henry Bernard

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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