Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brienne (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Brienne (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Brienne (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Gestion du domaine public.- Alignements et autorisations de voirie à Cuisery et Brienne(1907), la Chapelle-Thècle (1913), Montpont (1906-192...

Cote : 5 S 437

Période : 1904 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Cuisery, reconstruction des murs de tête du pont Vert (1900-1902). Brienne, établissement de ponts et aqueducs à travers la levée (1854-1855...

Cote : 2 S 325

Période : 1854 - 1930

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Bragny-en-Charollais, Breuil (le), Brienne, Burnand, Chagny.

Cote : 1817 W 4

Période : 1967 - 1967

Fonds : Recensement agricole de 1967 (1817W)
Conférences concernant les travaux de raccordement de la ligne au réseau PLM (1903-1909). Plans parcellaires de Tournus, Lacrost, Préty, l'A...

Cote : 5 S 434

Période : 1900 - 1909

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux neufs, réparations et entretien.- Empierrement de la chaussée de Brienne au département de l'Ain (1824-1832, 1851). Réparation des a...

Cote : 2 S 46

Période : 1935 - 1935

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Ouvrages d'art.- Tournus, remplacement du pont fixe en bois sur la Saône par un pont suspendu et réparations de ce pont suspendu, acquitteme...

Cote : 2 S 47

Période : 1875 - 1875

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Cuisery, déviation d'une partie de la pente (1861-1863) ; réfection d'un caniveau et construction d'un égout (1906-1909). Brienne, exhaussem...

Cote : 2 S 323

Période : 1842 - 1909

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Bresse-sur-Grosne, Le Breuil, Briant, Brienne, Brion.

Cote : 2228 W 13

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Brienne, colonne de route sur la route de Cuisery-Louhans.

Cote : 2 Fi 4/35

Période : 1938 - 1938

Fonds : Photographies, pièces isolées et petits fonds (RM025)
Aéro-clubs.- État des associations aéronautiques du département, activité, membres, moyens (1932-1938). Agréments d'Aéro-clubs pour l'instal...

Cote : 6 S 6

Période : 1932 - 1939

Fonds : Transports aériens en Saône-et-Loire (6S)

Brienne (Saône-et-Loire)

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