Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anost (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
Anost (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Anost (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 5 S 226

Période : 1884 - 1895

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Enquêtes parcellaires (1895-1899). Variantes de Polroy (1898-1907), la Petite-Verrière (1898-1899), Vaumignon (1898) et Corcelles (1898-1899...

Cote : 5 S 399

Période : 1895 - 1907

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Anost, Cussy. - Baptêmes et mariages par Mathey, prêtre missionnaire.

Cote : 30 J 42

Période : 1798 - 1798

Fonds : Archives paroissiales postérieures à 1790 (30J)
Gendarmerie d'Anost.

Cote : 4 N 42 (1-3)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Projet.

Cote : 4 N 42 (1)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Esquisse des bâtiments.

Cote : 4 N 42 (3)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Blanzy, projet de gendarmerie.

Cote : 4 N 42 (4-5)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Enquête parcellaire supplémentaire à Autun, la Selle, la Petite-Verrière et Anost (1899). Ouverture à l'exploitation et réception définitive...

Cote : 5 S 233

Période : 1899 - 1902

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Plans et enquêtes parcellaires des terrains à acquérir à Anost, Fachin, Château-Chinon - Campagne et Château-Chinon - Ville (1901-1902). Éta...

Cote : 5 S 235

Période : 1901 - 1904

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Autun, raccordement et établissement de voies d'échanges avec le réseau d'intérêt général et réglement pour un service commun avec la compag...

Cote : 5 S 238

Période : 1898 - 1926

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Anglure-sous-Dun, Anost, Antully, Anzy-le-Duc, Artaix.

Cote : 1085 W 2

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1973-1982) ; états du passif et de l'actif (1956-1960) ; emprunts (1978).

Cote : 1487 W 13

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés (1962-1977) ; concessions de cimetière (1957-1980) ; baux (1950-1972) ; personnel (1968-1972).

Cote : 1487 W 14

Période : 1950 - 1980

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Jardins.

Cote : 4 N 42 (2)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Anost.

Cote : 1487 W 13 - 15

Période : 1941 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Travaux.- Cimetière (1962-1963) ; digue pour baignade (1971) ; plans du terrain scolaire (1941) ; assainissement (1955-1959) ; adduction d'e...

Cote : 1487 W 15

Période : 1941 - 1972

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Plans et enquêtes parcellaires des terrains à acquérir à Autun, Tavernay, la Selle, la Petite-Verrière et Anost.

Cote : 5 S 232

Période : 1898 - 1898

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Fachin, acquisition de terrains (1911-1912). Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécut...

Cote : 5 S 236

Période : 1901 - 1912

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Aliénation de terrains à Anost (1902). Établissement d'embranchements (1903-1929) et de PN particuliers à la Pet...

Cote : 5 S 240

Période : 1900 - 1938

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Travaux, réparations et entretien.- Récolement, réception et remise aux services intéressés et aux particuliers des ouvrages exécutés pour l...

Cote : 5 S 406

Période : 1898 - 1939

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Gestion du domaine public.- Désaffection de parcelles à Anost (1902). Établissement d'embranchements particuliers (1906-1921). Autorisation ...

Cote : 5 S 408

Période : 1901 - 1940

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Amanzé, Ameugny, Anglure-sous-Dun, Anost, Antully.

Cote : 2228 W 2

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Anost, Blanzy, Couches-les-Mines.

Cote : 4 N 42

Période : 1806 - 1942

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plan d'ensemble.

Cote : 4 N 42 (4)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)
Plans des combles, rez-de-chaussée, sous-sol.

Cote : 4 N 42 (5)

Fonds : Bâtiments départementaux (4N)

Anost (Saône-et-Loire)

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