Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Petite-Verrière (Saône-et-Loire)

Source :

GeoNames :
La Petite-Verrière (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
La Petite-Verrière (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Enquête parcellaire supplémentaire à Autun, la Selle, la Petite-Verrière et Anost (1899). Ouverture à l'exploitation et réception définitive...

Cote : 5 S 233

Période : 1899 - 1902

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Exploitation du réseau.- Composition et circulation des trains (1900-1913). Tarifs de transports et barèmes des distances (1900-1926). Carte...

Cote : 5 S 239

Période : 1900 - 1926

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Enquêtes parcellaires (1895-1899). Variantes de Polroy (1898-1907), la Petite-Verrière (1898-1899), Vaumignon (1898) et Corcelles (1898-1899...

Cote : 5 S 399

Période : 1895 - 1907

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
La Petite-Verrière, vitrail.

Cote : 9 Fi 3

Période : 1935 - 1935

Fonds : Photographies, pièces isolées et petits fonds (RM025)
Petite-Verrière, la.- Comptes de gestion (1958-1982) ; comptes administratifs (1973-1982) ; états du passif et de l'actif (1957-1980) ; titr...

Cote : 1487 W 817

Période : 1957 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
La Petite-Verrière, Pierreclos, Pierre-de-Bresse, Le Planois, Plottes.

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Période : 1898 - 1898

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
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Période : 1901 - 1912

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Cote : 5 S 240

Période : 1900 - 1938

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
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Cote : 5 S 354

Période : 1891 - 1893

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)

La Petite-Verrière (Saône-et-Loire)

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