Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épaney (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Épaney (Normandie, Calvados) - lieu habité
Épaney (Normandie, Calvados) - commune

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Epaney

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Ellon, Emiéville, Englesqueville-en-Auge, Englesqueville-la-Percée, Epaney, Epinay-sur-Odon, Epron, Equemauville.

Cote : 922W/61

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Epaney

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1959

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A de l'Eglise

Cote : 3P/1959

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section B de Fontaine

Cote : 3P/1959

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote : 3P/3849

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/3853

Période : 1824 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Chemin de grande communication numéro 242 (d’Ussy à Jort et à Bernières-d’Ailly). Projet de construction

Cote : 776EDT/23/1

Période : 1887 - 1901

Fonds : Archives communales d'Epaney
Aqueduc. Construction

Cote : 776EDT/23/2

Période : 1874 - 1874

Fonds : Archives communales d'Epaney

Épaney (Calvados, France)

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