Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

Source :

GeoNames : Palais Bourbon (Île-de-France, Paris)

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PARIS : Assemblée Nationale ; ambassade de Pologne.

Cote : 69 Fi 1339

Fonds : Fonds Michel Quétin
Paris. - Chambre des Députés - Salle des Séances. Pepper (Neuilly-sur-Seine)

Cote : 10 Fi 4355

Période : 1957 - 1957

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
2255. Participation aux bénéfices dans les entreprises de l'État.

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
3e volume

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Liasse V. Notes et mémoires concernant plus spécialement les grands magasins

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Renseignements statistiques extraits des matrices primitives de 1891

Cote : C//5499

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
2262-2263. Pêche maritime.

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
2264-2277. Pensions.

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
2278-2280. Pharmacie (Exercice de la).

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
2282-2283. Propositions et procès-verbaux de la commission.

Cote : C//5500

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
II- Grand commerce de détail

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Syndicat de défense des commerçants, Union du commerce et de l’industrie

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Commerçants pratiquants le gros et le détail

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
b. Syndicats ouvriers

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
c. Banques

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
d. Titulaires de mandats électifs

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Paris

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Seine

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Saône-et-Loire

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Sarthe

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Seine-Inférieure

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Séances du 19 février 1907 au 23 décembre 1909

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Bordereaux généraux des ordonnances de chaque mois.

Cote : C/II/334

Période : 1810 - 1854

Fonds : Archives du Corps législatif (Second Empire, 1852-1870)
Bastia

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Caen

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Dijon

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Douai

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Grenoble

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Limoges

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Bourges

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Chambéry

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Orléans

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Toulouse

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Annexes au rapport de M. de la Rochetulon

Période : 1871 - 1886

Fonds : Archives des Assemblées nationales. Sessions (1871-1885), lois et résolutions (1871-1886), élections (1871-1885), pétitions (1870-1885), com...
Paris. Chambre des députés. La salle des séances

Cote : VAL 384/102

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris
Paris. Chambre des députés. M. Clémenceau, après avoir déposé sur le bureau de la Chambre le projet de loi portant approbation du traité de ...

Cote : VAL 384/104

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Paris
Bail par Louis Henri Joseph de Bourbon prince de Condé, à Messieurs les députés de l'Assemblée nationale, de lieux dépendant du Palais-Bourb...

Cote : MC/RS//1409

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)
2253-2254. Parlement.

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Liasse I. Réponses au questionnaire envoyé par la commission aux chambres de commerce, chambres consultatives et syndicats dépouillées par M...

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Liasse II. Réponses au questionnaire de la commission des patentes parvenues postérieurement au dépouillement de M. Emile Jamais, rapporteur

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Liasse III. Réclamations sur certains droits spéciaux

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Liasse IV. Considérations générales sur l'impôt des patentes

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Chambres consultatives des arts et manufactures

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Chambres de commerce

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
2261. Paternité (Recherche de la).

Période : 1885 - 1902

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1885-1902), sessions (1885-1902), pétitions (1885-1902)
Séance du 9 février 1907

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Voeux et délibérations des conseils municipaux, chambres syndicales, protestations contre les réponses faites à la commission d'enquête

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
I- Dossier de la propositon de loi

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Dossier 1/3

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...
Dossier 2/3

Période : 1885 - 1920

Fonds : Archives des assemblées nationales. Élections (1902-1919), sessions (1902-1919), pétitions (1902-1919), comptabilité (1886-1920), lois et ré...

Paris (Paris, France) -- Palais Bourbon

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