Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clavé (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Clavé (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Clavé (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

310 contenus liés

Titres domaniaux.

Cote : 16 J 1/394

Période : 1536 - 1776

Fonds : Société des antiquaires de l'Ouest : collection de documents originaux
Ceaux-en-Loudunais (1668-1670) ; Celles-l'Evescault (1641) ; Celliers (1688) ; Cernay (1616) ; Chail (la Renaudière) (1540-an XI) ; Champign...

Cote : E N 772

Période : 1540 - 1803

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Chauray (1629) ; Cheffois (1660-1705) ; Chenay (1461-1566) ; Chiré (1459) ; Chizé (1612) ; Civray (1686) ; Clavé (La Chaignée) (1607) ; Couh...

Cote : E N 848

Période : 1459 - 1790

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Augé (1736, 1739) ; Azay-le-Brûlé (1623-1774) ; Châtellerault (1700-1781) ; Chenay (1659-1774) ; Chey (1671) ; Clavé (1639-1806) ; Brioux (1...

Cote : E N 1129

Période : 1623 - 1806

Fonds : Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
Clavé. — Église.

Cote : 24 Fi 32/40

Période : 1930 - 1972

Fonds : FRAD086 - fonds René Crozet (1896-1972) : photographies d'archéologie et d'histoire de l'art.
De Cadoux (Smarves) à Sainte-Catherine (Poitiers).

Cote : 10 G 5

Période : 1415 - 1785

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
De Saint-Pierre (Poitiers) à Puypépin (Pouzauges).

Cote : 10 G 15

Période : 1357 - 1791

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
1208-1690

Cote : 3 H 1/869

Période : 1208 - 1690

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Procès.

Cote : 3 H 1/874

Période : 1696 - 1715

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
N° 776-873

Cote : 3 H 1/886

Période : 1208 - 1679

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine

Clavé (Deux-Sèvres, France)

310 contenus liés

Liens