Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Billy-les-mangiennes

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Fonds de M. François Janvier.

Cote : 209 J

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Conseil de fabrique, délibérations : registre

Cote : 19 J 5431

Période : 1869 - 1914

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Biens de Joseph Gérard Arnould, instituteur à Vaudoncourt : titres

Cote : 19 J 5432

Période : 1815 - 1877

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 61

Période : 1845 - 1846

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 62

Période : 1847 - 1848

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 63

Période : 1849 - 1850

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 64

Période : 1851 - 1852

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 65

Période : 1853 - 1854

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 66

Période : 1855 - 1856

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 67

Période : 1857 - 1858

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 68

Période : 1859 - 1860

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 69

Période : 1861 - 1862

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 70

Période : 1863 - 1864

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 71

Période : 1865 - 1866

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 72

Période : 1867 - 1868

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 73

Période : 1869 - 1870

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 74

Période : 1871 - 1872

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 75

Période : 1873 - 1874

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 76

Période : 1875 - 1876

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 77

Période : 1877 - 1878

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 78

Période : 1879 - 1879

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 79

Période : 1880 - 1884

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 81

Période : 1885 - 1889

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 83

Période : 1890 - 1894

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Cote : 19 J 84

Période : 1890 - 1894

Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Paroisse de Billy-sous-Mangiennes : registre de catholicité (1880-1914).

Cote : 19 J 8146

Période : 1880 - 1914

Fonds : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Paroisse de Billy-sous-Mangiennes : registre de catholicité (1919).

Cote : 19 J 8148

Période : 1919 - 1919

Fonds : Archives religieuses : dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtres
Don (1952) de M. Grafteaux, de Fresnois-Montmédy : cartes, plans.

Cote : 1 J 20

Période : 1800 - 1899

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre
Margot, notes d'histoire de l'art : cahier - Histoire de l'art

Cote : 1 J 46

Période : 1910 - 1911

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre
Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques...

Cote : 2124 W

Période : 1913 - 2003

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisatio...

Cote : 1303 W

Période : 1941 - 1963

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Matrices cadastrales.

Cote : 1029 W

Période : 1974 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Lettres d'acquêt à Billy-sous-Mangiennes : Maurice Bertin, Guillaume Magnin, Henry Jacqueminot (1633-1634). - Marché concernant la réparat...

Cote : 1 J 472

Période : 1633 - 1818

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre
Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - H...

Cote : 1 J 492

Période : 1944 - 1945

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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