Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Avillers-Sainte-Croix

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Avillers-Sainte-Croix.

Fonds : Série E Dépôt - Archives communales et intercommunales déposées : état des fonds
Avillers-Sainte-Croix

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1921

Fonds : FRAD055_REC
Avillers-Sainte-Croix

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1936

Fonds : FRAD055_REC
Avillers-Sainte-Croix

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1931

Fonds : FRAD055_REC
Avillers-Sainte-Croix

Cote : Archives départementales de la Meuse

Période : 1926

Fonds : FRAD055_REC
Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Cote : 1304 W

Période : 1953 - 1963

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Matrices cadastrales.

Cote : 1029 W

Période : 1974 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
E dépôt 14

Cote : EDEPOT 14

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Série F : Population et économie

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Dénombrement de la population : listes nominatives.

Cote : EDEPOT 14/1

Période : 1921 - 1936

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Commerce, élections à la chambre et au tribunal de de commerce.

Cote : EDEPOT 14/2

Période : 1939 - 1940

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de récoltes : registre.

Cote : EDEPOT 14/3

Période : 1910 - 1955

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Restrition à la consommation : ordre de livraison de pomme de terre ou légumes secs, bon de distribution des produits pétroliers.

Cote : EDEPOT 14/4

Période : 1939 - 1941

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Série G : Impositions

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Propriétés bâties : matrice.

Cote : EDEPOT 14/5

Période : 1911 - 1935

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Remembrement : état de section.

Cote : EDEPOT 14/6

Période : 1960 - 1960

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Plan cadastral.

Cote : EDEPOT 14/7

Période : 1819 - 1819

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Matrices générales : copies.

Cote : EDEPOT 14/8

Période : 1951 - 1956

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Série I : Police

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.

Cote : EDEPOT 14/9

Période : 1926 - 1932

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ ; inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation ...

Cote : EDEPOT 14/10

Période : 1931 - 1941

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Sauf-conduit : carnet à souche.

Cote : EDEPOT 14/11

Période : 1919 - 1920

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Série L : Finances

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Comptes administratifs.

Cote : EDEPOT 14/12

Période : 1947 - 1947

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14
Comptes de gestion.

Cote : EDEPOT 14/13

Période : 1914 - 1920

Fonds : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

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