Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bais (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Bais (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Bais (Pays de la Loire,Mayenne) - lieu habité

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Rudnicki, Ampoigné ; Davy et Sœurs de la Providence (congrégation), Andouillé ; Bruneau et Plard, Bais ; Drugeot, Beaulieu-sur-Oudon.

Cote : 1897 W 119

Période : 2000 - 2000

Fonds : SAFER Maine Océan - Service départemental de la Mayenne
Bais (réorganisation foncière).

Cote : 2009 W 107

Période : 1993 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service aménagement foncier
La Vaudelle en Bais

Cote : 4 Fi 18

Période : 1888 - 1888

Fonds : Dessins, gravures, estampes, et lithographies
Pose de luminaires rue du Maine.

Cote : 1991 W 5

Période : 1999 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture - Équipement rural
Bais.

Cote : 1652 W 119

Période : 1988 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la réglementation et des libertés civiles - Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale
Bais.

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1901

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Film 28 - Françoise Guenoux à Bais

Cote : CN 69/28

Période : 1928 - 1948

Fonds : Fonds Georges Guenoux
Archives paroissiales de Bais

Cote : 527 J

Période : 1813 - 1906

Fonds : État des fonds - Archives privées
BREUST DU PERRON, Nicolas Pierre René

Cote : V/1/423

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Bais

Cote : MS 80/11-1

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques

Bais (Mayenne, France)

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