Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dinant (Belgique)

Source :

GeoNames : Dinant (Belgique)

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Dinant

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds des albums Valois Belgique
Assiette décorée d'une scène nocturne montrant un pont détruit sur la Meuse, à Dinant. 1914

Cote : Cer all 155

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets (céramiques) du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Vivat 23 August 1914 Dinant

Cote : B ALL 032

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets (vivats) du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Contrat de mariage entre Nicolas-Etienne Lefranc de Ponteuil, comédien français et Marie Françoise Bouillard de la Garde: dépôt de contrat, ...

Cote : MC/ET/I/223

Période : 1698 - 1703

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
8 à 9- Notes de service, fonds secrets et spéciaux

Cote : AJ/9/4414

Période : 1921 - 1930

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)
Marché entre Jean Savyn, marbrier, demeurant rue Guérin Boisseau, et les religieux de Saint-Martin-des-Champs, représentés par Dom Germain C...

Cote : MC/ET/X/56/B

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Marché entre François Payquier, marchand marbrier, et les religieux du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, représentés par Dom Germain Cheva...

Cote : MC/ET/X/58

Période : 1626 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Marché de livraison de marbre noir et jaspé entre Jean de Wespen, marchand de Dinan, et François Pasquier, marbrier à Paris.

Cote : MC/ET/XCIX/118

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-FUSSIEN, 20 février 1614 - 27 novembre 1635 (étude XCIX)
Successions Maistre, Malliar, Martin du Nord.

Cote : MC/DC/XLII/36

Période : 1771 - 1912

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Montreuil sur Mer (62) : Souvenirs de guerre de Alexandre Legrand, Maréchal des Logis chef et instituteur

Cote : Cx.005

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille

Dinant (Belgique)

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