Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie)

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GeoNames : Issenheim (Grand Est,Haut-Rhin)

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Titres généraux

Période : 1301 - 1794

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Contrat de mariage entre Louis Marie d’Aumont et Mlle de Duras : imprimé.

Cote : 3 E 2

Période : 1748 - 1748

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Acte de transport de rente par Antoine Garnier conseiller du roi à Lambert Chomat bourgeois de Paris.

Cote : 3 E 3

Période : 1723 - 1723

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

Cote : 3 E 6

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Copie de procuration du duc de Mazarin Paul à son fils Paul Guy pour gérer ses domaines en Haute-Alsace.

Cote : 3 E 8

Période : 1727 - 1727

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
« Mémoire sur les droits négligés dans les terres de monseigneur le duc de Mazarin en Alsace et les dégradations très considérables dans ses...

Cote : 3 E 12

Période : 1725 - 1725

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Les communautés de la seigneurie de Belfort, de Delle et du Rosemont contre le duc de Mazarin pour droit d’usage dans les bois : états des t...

Cote : 3 E 15

Période : 1697 - 1697

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Copies d’arrêt du conseil annulant une décision du Conseil Provincial d’Alsace : le duc de Mazarin est maintenu dans ses droits de justice s...

Cote : 3 E 16

Période : 1676 - 1676

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Copie d'ordonnance royale de 1662 qui rappelle que suite à des avantages fiscaux donnés à la province, des étrangers sont venus s'y fixer et...

Cote : 3 E 17

Période : 1662 - 1662

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin
Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenhei...

Cote : 3 E 22

Fonds : 3 E - Fonds Mazarin

Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie)

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