Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Charnay-lès-Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Charnay-lès-Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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DESBETZ, Hilaire

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Adjudications et autres dossiers.

Cote : MC/ET/L/1068

Période : 1781 - 1898

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude L. MC/ET/L/1064-MC/ET/L/1074 (1365-1898)
Bâtiment pour la compagnie de Saône-et-Loire et la section de Mâcon à Charnay-lès-Mâcon, construction.- Avant-projet : cahier des charges, p...

Cote : 7426 W 12

Période : 1959 - 1962

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Paccoud, Pascal, Patissot, Peigné, Pelletier

Cote : MC/DC/LVIII/261

Période : 1761 - 1925

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Vente par Claude Philibert Barthelot comte de Rambuteau, propriétaire, à Champgrenon, Mde de Mesgrigny, et M. et Mde De La Villegontier, à P...

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)
Substitution par Adélaïde Victoire Laviefville épouse et procuratrice de Claude Barthelot Rambuteau, à Champgrenon (Charnay, Saône-et-Loire)...

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)
Vente par Claude Philibert Barthelot de Rambuteau, et Adélaïde Marie de Narbonne Lara, son épouse, à Champgrenon à Charnay (Saône-et-Loire),...

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre FOURCAULT de PAVANT, 2 décembre 1797 - 23 décembre 1816 (étude L)
PRÉAUD, Benoît

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BROUSSARD, Jean François de

Cote : V/1/514

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Opérations de mise aux normes et d'entretien des sentiers : compte rendu de réunion, article de presse, fiches de relevés de signalisation, ...

Cote : 3415 W 50

Période : 2005 - 2009

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)

Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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