Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Clamart (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Clamart (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès : Gogue, Marie-Louise ; Boulogne, Henri-Pierre-Michel (épouse). Clamart (Hauts-de-Seine)

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Inventaire après séparation de corps et de biens: Boucher, Louis-Eloy ; et Morin, Catherine-Elisabeth (son épouse). Clamart sous Meudon. Mar...

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Waltefaugle, Ets, charpentes métalliques, Dampierre-...

Cote : 72 J 323

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Mannoury, Léon.

Cote : MC/DC/XCIV/19

Période : 1865 - 1866

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Saint-Germain-en Laye, avril 1635. Lettres patentes de Louis XIII donnant à Jean de Cingy, conseiller et secrétaire du roi, maison et couron...

Cote : X/1a/8652

Période : 1635 - 1636

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Clamart

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Clamart

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de la Tour

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Quittance de remboursement d’une rente, par Catherine Beaulard, demeurant ordinairement à Clamart, à Eustache Nicolas Muiron, conseiller et ...

Cote : MC/ET/LXXI/91

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Inventaire après décès de Robert Desprez, bourgeois de Paris, demeurant rue la Vieille-Pelleterie, dressé à la requête de Gillette Moreau, s...

Cote : MC/ET/CXVII/13

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre COURTILLIER, 9 décembre 1554 - 1578 (étude CXVII)

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

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