Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dions (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Dions (Occitanie, Gard) - commune
Dions (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Caumers : dette et quittance en faveur de Jean Caumers, habitant de Dions

Cote : 1 J 848

Période : 1623 - 1631

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Gestion de biens privés, notamment famille Béchard (XVIIIe siècle), à Dions et affaires de la commune de Dions.

Cote : 1 J 1831

Période : 1501 - 1800

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Dions

Cote : 1017 W 42

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
Dions

Période : 1932 - 1982

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AL

Cote : 1053 W 12-21

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AM

Cote : 1053 W 12-22

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AN

Cote : 1053 W 12-23

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AS

Cote : 1053 W 12-27

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section AT

Cote : 1053 W 12-28

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section BC

Cote : 1053 W 12-34

Période : 1977 - 1977

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W

Dions (Gard, France)

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