Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sus-Saint-Léger (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Sus-Saint-Léger (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Sus-Saint-Léger (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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Plan du tableau et des tables. | Arras

Cote : 5 Z 108 (2-3)

Période : 1909 - 1909

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Plan des armoires. | Arras

Cote : 5 Z 108 (4)

Période : 1910 - 1910

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Sus-Saint-Léger.

Cote : 5 O 834

Période : 1869 - 1942

Fonds : 5 O - Comptes de gestion des communes et des syndicats pour l'aménagement des rues
Saulty (canton)

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Sus-Saint-Léger

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
an II-1895

Cote : 5 MIR 804/2

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 546

Période : 1802 - 1812

Fonds : 3E - Tables décennales
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 548

Période : 1823 - 1832

Fonds : 3E - Tables décennales
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 549

Période : 1833 - 1842

Fonds : 3E - Tables décennales
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 589

Période : 1883 - 1892

Fonds : 3E - Tables décennales

Sus-Saint-Léger (Pas-de-Calais, France)

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