Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cernay-en-Dormois (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Cernay-en-Dormois (Grand Est, Marne) - commune
Cernay-en-Dormois (Grand Est, Marne) - lieu habité

47 contenus liés

Cernay-en-Dormois. Folio 501-996.

Cote : 1248 W 61

Période : 1913 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Cernay-en-Dormois. Comptes supprimés n° 170 à 663.

Cote : 1248 W 581

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Cernay-en-Dormois

Période : 1829 - 2014

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1424

Période : 1904 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Dîmes, cure, église.

Cote : 56 H 735

Période : 1642 - 1765

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Poursuites contre les fermiers des dîmes.

Cote : 56 H 737

Période : 1679 - 1752

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Procès entre les paroissiens et les décimateurs, au sujet des réparations de l'église.

Cote : 56 H 740

Période : 1662 - 1667

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Procès entre les paroissiens et les décimateurs, au sujet des réparations de l'église.

Cote : 56 H 741

Période : 1683 - 1686

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Procès entre les paroissiens et les décimateurs, au sujet des réparations de l'église.

Cote : 56 H 742

Période : 1713 - 1721

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Procès entre les religieux de Saint-Remi et François Itam, curé nommé par eux, le chapitre métropolitain et Jean Leclerc, que les chanoines ...

Cote : 56 H 743

Période : 1711 - 1711

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
GUÉRIN, Pierre Louis

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
OUDIETTE, Jean

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Vente de la ferme de Bayon à Cernay-en-Dormois par Marie Jeanne Brochot à Antoine Louis Catherine Laporte, libraire.

Cote : MC/ET/XLVI/642

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Cernay-en-Dormois : actes de catholicité

Cote : 48 J 101

Période : 1812 - 1825

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Cernay-en-Dormois : actes de catholicité

Cote : 48 J 102

Période : 1826 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Ablancourt (1912) ; Ablois (1911-1923) ; Ambonnay (1899-1908) ; Anglure (1911-1923) ; Arrigny (1912) ; Athis...

Cote : 34 X 54

Période : 1885 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Dîmes (supplément).

Cote : 56 H 736

Période : 1665 - 1782

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Réparations de l'église.

Cote : 56 H 738

Période : 1686 - 1752

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Procès entre les paroissiens et les décimateurs (dont Saint-Remi), au sujet des réparations de l'église.

Cote : 56 H 739

Période : 1640 - 1643

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Cernay-en-Dormois.

Cote : 9 X 232

Période : 1880 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Cernay-en-Dormois. Comptes I-Z. Comptes supprimés n° 1 à 169.

Cote : 1248 W 580

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Cernay-en-Dormois : actes de catholicité

Cote : 48 J 101

Période : 1812 - 1825

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Cernay-en-Dormois

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cernay-en-Dormois. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1818-1936) : travaux de réparation (1818) ; refonte d'une cl...

Cote : 2 O 815

Période : 1806 - 1930

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Cernay-en-Dormois. Eau. Eclairage. - Eau (1848-1937) : réparations à la fontaine Saint-Claude (1848) ; projet d'adduction d'eau potable (192...

Cote : 2 O 816

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Cernay-en-Dormois (Marne, France)

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