Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailleul-Sir-Berthoult (Pas-de-Calais, France)

Source :

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Bailleul-Sir-Berthoult (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Bailleul-Sir-Berthoult (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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Archives du Pas-de-Calais

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Cahier

Cote : 2 B 882/30

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 226

Période : 1792 - 1802

Fonds : 3E - Tables décennales
1866

Cote : M 4040

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1881

Cote : M 4149

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
1886

Cote : M 4181

Période : 1790 - 1975

Fonds : Recensements de population
Bailleul-Sir-Berthoult

Cote : 2 C 1569/5

Période : 1569 - 1569

Fonds : 2 C - États d'Artois
Procès-verbal

Cote : 2 B 882/29

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances
Tables décennales des naissances, mariages et décès.

Cote : 3 E 32

Période : 1802 - 1932

Fonds : 3E - Tables décennales
1737-an V

Cote : 5 MIR 073/1

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
an V-1882

Cote : 5 MIR 073/2

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés

Bailleul-Sir-Berthoult (Pas-de-Calais, France)

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