Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contault (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Contault (Grand Est, Marne) - commune
Contault (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Contault (51166). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 63/6

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Contault (51166). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 63/10

Période : 1963 - 1963

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Possesse (51442). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Contault-le-Maupas section ZK), plan régulier (papier ar...

Cote : 1756 W 173/14

Période : 1967 - 1967

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Contault : actes de catholicité

Cote : 48 J 196

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Contault. Table alphabétique. Comptes A-T. Comptes supprimés 5-215.

Cote : 1248 W 694

Période : 1963 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Contault-le-Maupas. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 168/3

Période : 1834 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Contault-le-Maupas. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 168/4

Période : 1882 - 1963

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Contault. Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 875/1

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Contault. Section A1

Cote : 3 P 875/2

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Contault : actes de catholicité

Cote : 48 J 196

Période : 1817 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

Contault (Marne, France)

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