Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballans (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Ballans (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Ballans (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Geoffroy Eléonore, née Grélard (1887) ; Georges : commune de Ballans (1920-1922) ; Georget Gabriel : commune de Port-d'Envaux (1907-1908) ; ...

Cote : 4 O 54

Période : 1887 - 1932

Fonds : Administration communale Dons et legs
Année 1717

Cote : 3 E 80/74

Période : 1717 - 1717

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1727

Cote : 3 E 80/84

Période : 1727 - 1727

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1734

Cote : 3 E 80/91

Période : 1734 - 1734

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1737

Cote : 3 E 80/94

Période : 1737 - 1737

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1744

Cote : 3 E 80/101

Période : 1744 - 1744

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1751

Cote : 3 E 80/108

Période : 1751 - 1751

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1754

Cote : 3 E 80/111

Période : 1754 - 1754

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1755

Cote : 3 E 80/112

Période : 1755 - 1755

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Année 1757

Cote : 3 E 80/114

Période : 1757 - 1757

Fonds : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha

Ballans (Charente-Maritime, France)

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