Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Michel (vallon)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Pierre Donati pour construction neuve, vallon Saint-Michel et rue du Temple.

Cote : 2 T 12-918

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'A. Ravel pour exhausser sa maison, traverse Longchamp et vallon Saint-Michel.

Cote : 2 T 28-378

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de François Poullan pour poser une palissade en bois, chemin et vallon de Saint-Michel.

Cote : 2 T 20-105

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Morraglia Augustin.

Cote : D 313

Période : 1849 - 1849

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Piano di una parte del sobborgo della Città di Nizza Marittima col progetto d'arginamento alla sponda destra alla foce del Paglione di siste...

Cote : D 42-133

Période : 1843 - 1843

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Michel (vallon)

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